Information légale sur FOSSOYEUX Franck Gérant de APICALE

avatar
2 Mandat(s)
57 ans
1 établissement(s)

FOSSOYEUX Franck



Gérant de APICALE



FOSSOYEUX Franck a 57 ans ( naissance en 1961), il est Gérant de la société APICALE.

FOSSOYEUX Franck peut être contacté au siège de la société APICALE par courrier à l'adresse QUA CELHAY 64240 HASPARREN

Présentation de : APICALE 50930438200013 - qua celhay 64240 hasparren

La société APICALE est principalement dirigée par FOSSOYEUX Franck qui en est Gérant.

Cette société a pour activité principale : Supports juridiques de programmes, SCI, Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés. les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes
Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est 4110D ne peuvent pas faire :

La société APICALE APICALE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.. Elle a été crée le 08/12/2008 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 50930438200013.


Rapport des réseaux d'affaires des dirigeants de APICALE

FOSSOYEUX Franck

Gérant chez APICALE

Adresse: QUA CELHAY 64240 HASPARREN
Téléphone:
Télécopie:

Les Mandats de FOSSOYEUX Franck

PACKPROSPECT Boostez votre prospection BtoB avec des fichiers qualifiés et économisez plus de 80% sur vos fichiers de prospection BtoB qualifiés

Etat juridique de APICALE

Dénomination sociale APICALE
Nom commercial APICALE
Siren 50930438200013
TVA FR04509304382
APE 4110D (Supports juridiques de programmes)
Siége social QUA CELHAY 64240 HASPARREN
Téléphone
Télécopie
Création 08/12/2008
Forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital 1 000,00 €
Greffe BAYONNE
Dossier au greffe La Société APICALE est du ressort du greffe de BAYONNE sis à l'adresse : 1 AV ANNE DE NEUBOURG 64100 BAYONNE.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 59 46 33 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bayonne.fr.

Nom des greffiers : SALAGOITY Francis
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi mardi jeudi : 9h00 à 15h30 Mercredi vendredi matin : 9h00 à 12h00
Activité Supports juridiques de programmes
Etablissement 1

Geocodage de l'établissement principal

Adresse QUA CELHAY
Code postal 64240
Ville HASPARREN
Nord
Sud
Est
Ouest
X
Y
Z
adresse normalisée QUA CELHAY
Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Département Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Localité HASPARREN
Rue QUA CELHAY
Code postal 64240

Données comptables

Actif au bilan
Année 2011
Actif immobilisé 14 015
Immobilisation incorporelle 0
Immobilisation corporelle 0
Immobilisation financière 14 015
Actif circulant net 796
Stock 0
Avance 0
Créance 0
Placement 796
Total Actif 14 811


Passif au bilan
Capitaux propre 1 000
Autres fonds 0
Provision 0
Dette 13 811
Total Passif 14 811


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 0
Produit d'exploitation 0
Charge d'exploitation 0
Résultat d'exploitation 0
Produit financier net 0
Charge financière 0
Résultat financier 0
Résultat courrant 0
Produit exceptionnel 0
Charges exceptionnelles 0
Résultat exceptionnel 0
Résultat net 0

Carte

10 décideurs de HASPARREN

VICINISCI MENDI ALDE
HIRIGOYENSARL MICHEL HIRIGOYEN
SORTEDCLIC ECO
BARBIERPLIAGES DE L'ADOUR
GOYENETCHEPLIAGES DE L'ADOUR
LARRALDEPLIAGES DE L'ADOUR
CHARLEZRACE EXPRESS
HIRIBARNESCI GUREA
LARREGLEDENEK BAT
PINCEMINBENAT L
MOUNOULOHIAGUE PARCS ET JARDINS

10 décideurs de supports juridiques de programmes

BAUDUSCI GARDES
BRIOLSCI BRIOL
BarretSCI AMAG
GasnotSCI AMAG
BOTTICASSIO
ESSABARL'ETOILE VERTE
RODRIGUES VENTURARESIDENCE BEAUSITE
JONQUERESLE CLOS SAINTE MARIE
INIESTALE CLOS SAINTE MARIE
PEREZLE CLOS SAINTE MARIE
DESLIENSLES MIMOSAS

Etablissements de APICALE

Siret Nom Adresse
50930438200013 APICALE QUA CELHAY 64240 HASPARREN

Dirigeant(s) de APICALE

Le dirigeant de la société APICALE est :

Greffe de APICALE

La Société APICALE est du ressort du greffe de BAYONNE sis à l'adresse : 1 AV ANNE DE NEUBOURG 64100 BAYONNE.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 59 46 33 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bayonne.fr.

Nom des greffiers : SALAGOITY Francis
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi mardi jeudi : 9h00 à 15h30 Mercredi vendredi matin : 9h00 à 12h00

Conventions collectives de APICALE

Les conventions collectives applicables à APICALE en raison de l'enregistrement de son activité sous le code ape 4110D Supports juridiques de programmes sont
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01043 : Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01979 : Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 : Immobilier
  • 01316 : Organismes de tourisme social et familial
  • 01512 : Promotion construction

Timeline des événements et des actes

  • Décision(s) de l'associé unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

    jeudi 01 janvier 1970
  • Acte sous seing privé Constitution

    jeudi 01 janvier 1970
  • Acte sous seing privé Divers

    jeudi 01 janvier 1970
  • Immatriculation Gérant(e) : FOSSOYEUX Franck.

    mercredi 26 novembre 2008
  • Creation Gérant(e) : FOSSOYEUX Franck.

    lundi 08 décembre 2008
  • Depot des comptes Cloture du 2008-12-31

    vendredi 09 octobre 2009
  • Depot des comptes Cloture du 2009-12-31

    lundi 11 octobre 2010
  • Depot des comptes Cloture du 2010-12-31

    vendredi 14 octobre 2011
  • Depot des comptes Cloture du 2011-12-31

    lundi 01 octobre 2012
  • Depot des comptes Cloture du 2012-12-31

    lundi 14 octobre 2013
  • Depot des comptes Cloture du 2013-12-31

    mardi 12 août 2014
  • Depot des comptes Cloture du 2014-12-31

    mardi 10 novembre 2015
  • Depot des comptes Cloture du 2015-12-31

    vendredi 10 juin 2016
  • Depot des comptes Cloture du 2016-12-31

    mercredi 24 mai 2017

Tags

DEVAUX Jean-Luc Bernard LEYDIER-DELAVALLADE Pascal Bernard Marceau PIAT Patrick MOREL Clement LEMAIRE Florent Pierre DUCROT Jean-Louis BUISSON Pierre Bonzon Jean-Christophe GEORGHIOU Alain ACEDO Hamodi MIMOUNI Ailing LIN Avni CELIK Etienne CHAMPEVILLE DE BOISJOLY Marc PICHON Evelyne SAINT MARTIN Marcel MARTIN Tharshini INDRALINGAM Catherine Louise Jeanne HENRY AURELIEN, GEORGES, PHILIPPE LEROY Anthony, Jacques, Elie PEPIN Enrico UGHETTO Patrick LE FLOCH Benjamin FAVRE Michel GALLOYER Raphaël Didier DURAND Roland AGAMERZAYEV Michaël MASCART Jacques SARRAULT Fabien, Gérard, Julien ANNET Sarah, Jacqueline, Ghislaine DRY Romain SENICOURT Dan NGUYEN Frédéric LIEM Philippe PONTHIER Annie DELACOUR Florent Christophe Yves Robert BOURDEAU Cédric, Georges SCHULZ Maurice, Claude LE BARS Emmanuelle AUDRAIN Cyril LAMOUROUX Dominique SOUBIELLE Eric LAMY Jean-Louis MAGOT Maha LE FRANCOIS Christophe PAUGET Cécile, Rachelle, Denise DUMONT-VUILLET Anne-Marie HERBAUX Marie-Madeleine BOISSE Zoé EALES Henri DOVI Thierry FECOMME Saddek DEKKICHE Lionel FREROT Hélène MARTEL Benoit Christian Maurice PASCAL Jérémy CREUS Rabia KOCABAS Danielle CONDAMIN ALAIN ALMOZINOS Laurent DUMOULIN ISABELLE TRESARRIEU Michel Vizier Bernard RIGAL Sandrine Antoinette FERNANDEZ Djaafarr BENOUSAAD HERVE CAVALIE ARNAUD GAJECKI Ali Akbar Khandan LAURE BARBEY Rachid OUADI Stéphane Alain LE TARNEC Yves MARUQUE Dominique OUDOTTE Jean GILLES Florence RATTIN Michel GAILLARD PHILIPPE CRITICO Jean-Louis SAEMANN Stéphanie YARDIN Marino-Pio BORDIGNON Marie Christine LACOUR Serge VAUDELLE Bernard WEHRY Philippe GIRARD Roberto CADONI Guergana SOCQUET CLERC Marie-Madeleine DENIAU Gabriel

Nouveau ! Recherche familiale sur le nom du dirigeant

Annuaire du téléphone :   Recherche des numéros de téléphone de tous les FOSSOYEUX de France.

© 2010-2024 - Blue Shield Publishing, inc. - All Rights Reserved. - Présentation de FOSSOYEUX Franck, Gérant de APICALE le 23/11/2024 Version en cache du 27/09/2018 02:00:00.
PACKPROSPECT Boostez votre prospection BtoB avec des fichiers qualifiés et économisez plus de 80% sur vos fichiers de prospection BtoB qualifiés