GRUAU RAPHAEL

ASELLY

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

1

Etablissements

Que fait ASELLY ?

La société ASELLY est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société ASELLY

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société ASELLY par courrier à l'adresse 13 RUE BOUVIER SASSOT 51120 SEZANNE

La société ASELLY ASELLY a été crée le 2024-09-17 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 93320446300014.

La forme juridique de la société ASELLY est :SAS, société par actions simplifiée

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société ASELLY.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société ASELLY

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Location

ASELLY à comme forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de ASELLY

Dénomination sociale ASELLY
Siret 93320446300014
TVA FR80933204463
Forme juridique SAS, société par actions simplifiée
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 13 RUE BOUVIER SASSOT 51120 SEZANNE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2024-09-17
Forme juridique 5710 SAS, société par actions simplifiée
Capital 0 €
Greffe CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Dossier au greffe La Société ASELLY est du ressort du greffe de CHALONS-EN-CHAMPAGNE sis à l'adresse : BP 520 51008 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 26 68 48 60 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chalonsenchampagne.fr.

Nom des greffiers : LESCANNE Jean Baptiste
Horaires d'ouverture du greffe : 08H30 à 12H00/13H30 à 17H00
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 13 BOUVIER SASSOT
Code postal 51120
Ville SEZANNE
latitude 48.72303
longitude 3.722949
Région Grand Est
Département Marne
Arrondissement Épernay

Etablissements de ASELLY

13 RUE BOUVIER SASSOT 51120 SEZANNE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2024-09-17 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

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Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de ASELLY

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