GRUAU RAPHAEL

BASTIDE FRANCHISE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

1

Etablissements

Que fait BASTIDE FRANCHISE ?

La société BASTIDE FRANCHISE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société BASTIDE FRANCHISE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société BASTIDE FRANCHISE par courrier à l'adresse 12 AVEN DE LA DAME 30132 CAISSARGUES

La société BASTIDE FRANCHISE BASTIDE FRANCHISE a été crée le 2007-05-04 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 49861564000014.

La forme juridique de la société BASTIDE FRANCHISE est :SAS, société par actions simplifiée

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société BASTIDE FRANCHISE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société BASTIDE FRANCHISE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Location

BASTIDE FRANCHISE à comme forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de BASTIDE FRANCHISE

Dénomination sociale BASTIDE FRANCHISE
Siret 49861564000014
TVA FR38498615640
Forme juridique SAS, société par actions simplifiée
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 12 AVEN DE LA DAME 30132 CAISSARGUES
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2007-05-04
Forme juridique 5710 SAS, société par actions simplifiée
Capital 37000 €
Greffe NIMES
Dossier au greffe La Société BASTIDE FRANCHISE est du ressort du greffe de NIMES sis à l'adresse : 12 RUE CITE FOULC 30000 NIMES.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 66 76 03 51 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nimes.fr.

Nom des greffiers : PENCHINAT Anne , VIDAL Jean David
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30-12h00 / 13H30-16H00
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année 2022
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 12 DE LA DAME
Code postal 30132
Ville CAISSARGUES
latitude 43.799719
longitude 4.38142
Région Occitanie
Département Gard
Arrondissement Nîmes

Etablissements de BASTIDE FRANCHISE

12 AVEN DE LA DAME 30132 CAISSARGUES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2007-05-04 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de BASTIDE FRANCHISE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de BASTIDE FRANCHISE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société BASTIDE FRANCHISE du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société BASTIDE FRANCHISE dans l'arrondissement de : Nîmes

Liste des décideurs