GRUAU RAPHAEL

SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

2

Etablissements

Que fait SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE ?

La société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE par courrier à l'adresse ZONE INDUSTRIELLE VERDEIL 79800 SAINTE-EANNE

La société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE a été crée le 1997-09-25 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 25790235300016.

La forme juridique de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE est :Syndicat mixte fermé

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE à comme forme juridique : Syndicat mixte fermé

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

Dénomination sociale SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE
Siret 25790235300016
TVA FR54257902353
Forme juridique Syndicat mixte fermé
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social ZONE INDUSTRIELLE VERDEIL 79800 SAINTE-EANNE
Téléphone fixe 0549053710
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1997-09-25
Forme juridique 7354 Syndicat mixte fermé
Capital 0 €
Greffe NIORT
Dossier au greffe La Société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE est du ressort du greffe de NIORT sis à l'adresse : 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 49 79 14 40 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse ZONE INDUSTRIELLE VERDEIL
Code postal 79800
Ville SAINTE-EANNE
latitude 1.6488569
longitude 84.11Y
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Deux-Sèvres
Arrondissement Niort

Etablissements de SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

ZONE INDUSTRIELLE VERDEIL 79800 SAINTE-EANNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-09-25 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

ZONE INDUSTRIELLE VERDEIL 79800 SAINTE-EANNE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1997-09-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société SYND MIXTE HT VAL SEVRE ET SUD GATINE dans l'arrondissement de : Niort

Liste des décideurs