GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

14

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS par courrier à l'adresse 4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS a été crée le 2000-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24790079800031.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS
Siret 24790079800031
TVA FR11247900798
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2000-03-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe NIORT
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS est du ressort du greffe de NIORT sis à l'adresse : 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 49 79 14 40 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 14

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 4 DE LA TREMOILLE
Code postal 79100
Ville THOUARS
latitude -0.216622
longitude 84.11Y
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Deux-Sèvres
Arrondissement Bressuire

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-03-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-09-17 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

7 RUE ANNE DERAYS 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-02-19 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-12-16 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-09-15 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-11-16 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-09-15 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-11-17 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

32 PL SAINT MEDARD 79100 THOUARS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de réservation et activités connexes
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

4 RUE DE LA TREMOILLE 79100 THOUARS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2000-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 200 à 249 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS dans l'arrondissement de : Bressuire

Liste des décideurs