GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE par courrier à l'adresse 8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24730025400015.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE
Siret 24730025400015
TVA FR57247300254
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe CHAMBERY
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE est du ressort du greffe de CHAMBERY sis à l'adresse : 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 79 33 72 25 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.

Nom des greffiers : MEY Frédéric , MEY Sophie
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 8 CELESTIN FREPPAZ
Code postal 73700
Ville SEEZ
latitude 45.622634
longitude 6.799795
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Arrondissement Albertville

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

MONTEE BERLURET 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-03-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Cet établissement est ACTIF

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-06-16 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de réservation et activités connexes
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

8 RUE CELESTIN FREPPAZ 73700 SEEZ

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE dans l'arrondissement de : Albertville

Liste des décideurs