GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

14

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL ?

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL par courrier à l'adresse 9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL a été crée le 2023-03-30 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24700001100244.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Dénomination sociale COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
Siret 24700001100244
TVA FR70247000011
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2023-03-30
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe VESOUL
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL est du ressort du greffe de VESOUL sis à l'adresse : 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 75 82 70 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.

Nom des greffiers : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Horaires d'ouverture du greffe : 9H00-12H00/14H00 à 16H00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 14

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 9 DES CASERNES
Code postal 70000
Ville VESOUL
latitude 47.620105
longitude 6.154192
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul

Etablissements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

AVEN DES RIVES DU LAC 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-01-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES RIVES DU LAC 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-05-15 et dont la principale activité est : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES RIVES DU LAC 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-05-25 et dont la principale activité est : Débits de boissons
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-04-15 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-05-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-09-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC PIERRE RENET 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-01-01 et dont la principale activité est : Gestion de salles de spectacles
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-12-05 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DES CASERNES 70000 VESOUL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2023-03-30 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL dans l'arrondissement de : Vesoul

Liste des décideurs