GRUAU RAPHAEL

SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

2

Etablissements

Que fait SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL ?

La société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL par courrier à l'adresse HOTEL DE VILLE 66760 LATOUR-DE-CAROL

La société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24660022500014.

La forme juridique de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL est :Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL à comme forme juridique : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

Dénomination sociale SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL
Siret 24660022500014
TVA FR20246600225
Forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social HOTEL DE VILLE 66760 LATOUR-DE-CAROL
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7345 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Capital 0 €
Greffe PERPIGNAN
Dossier au greffe La Société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL est du ressort du greffe de PERPIGNAN sis à l'adresse : 4 RUE ANDRE BOSCH BP 70441 66834 PERPIGNAN CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 68 34 24 33 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-perpignan.fr.

Nom des greffiers : GOURGOUILLAT Thomas , GALLISSAIRES Christian
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi au Vendredi:9h00 à 12h00/13h45 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse HOTEL DE VILLE
Code postal 66760
Ville LATOUR-DE-CAROL
latitude 42.465012
longitude 1.889343
Région Occitanie
Département Pyrénées-Orientales
Arrondissement Prades

Etablissements de SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

HOTEL DE VILLE 66760 LATOUR-DE-CAROL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

HOTEL DE VILLE 66760 LATOUR-DE-CAROL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

Time line des évènements de SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société SIVOM DE LA VALLEE DU CAROL dans l'arrondissement de : Prades

Liste des décideurs