GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

5

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE ?

La société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE par courrier à l'adresse RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

La société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a été crée le 2000-10-04 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24570127100018.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

Dénomination sociale COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Siret 24570127100018
TVA FR49245701271
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS
Téléphone fixe 0387714094
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2000-10-04
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe METZ
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE est du ressort du greffe de METZ sis à l'adresse : REGISTRE DU COMMERCE - BP 41045 57036 METZ CEDEX 1.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 87 36 60 98 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 5

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse ALEXANDRINE
Code postal 57120
Ville ROMBAS
latitude 49.251218
longitude 6.088099
Région Grand Est
Département Moselle
Arrondissement Metz

Etablissements de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-04-16 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

RUE ALEXANDRINE 57120 ROMBAS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2000-10-04 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE dans l'arrondissement de : Metz

Liste des décideurs