GRUAU RAPHAEL

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

3

Etablissements

Que fait CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE ?

La société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE par courrier à l'adresse 2366 ROUT DES CHATEAUX 47250 GREZET-CAVAGNAN

La société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE a été crée le 1999-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24470135500038.

La forme juridique de la société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE est :Communauté de communes

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Dénomination sociale CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
Siret 24470135500038
TVA FR26244701355
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 2366 ROUT DES CHATEAUX 47250 GREZET-CAVAGNAN
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1999-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe AGEN
Dossier au greffe La Société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE est du ressort du greffe de AGEN sis à l'adresse : 14 A RUE DIDEROT 47002 AGEN CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 53 77 34 15 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-agen.fr.

Nom des greffiers : LASSERRE Christophe , LANDEL Valéry
Horaires d'ouverture du greffe : Du Lundi au Vendredi : 9 h00 -12h30 Du Lundi au Jeudi : 13h30 à 16 h 00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 2366 DES CHATEAUX
Code postal 47250
Ville GREZET-CAVAGNAN
latitude 44.377991
longitude 0.106856
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Lot-et-Garonne
Arrondissement Marmande

Etablissements de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

2366 ROUT DES CHATEAUX 47250 GREZET-CAVAGNAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités de nettoyage n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

2366 ROUT DES CHATEAUX 47250 GREZET-CAVAGNAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-03-04 et dont la principale activité est : Activités hospitalières
Cet établissement est ACTIF

2366 ROUT DES CHATEAUX 47250 GREZET-CAVAGNAN

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1999-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs