GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS par courrier à l'adresse PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS a été crée le 1998-08-31 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24440055200026.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS
Siret 24440055200026
TVA FR08244400552
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
Téléphone fixe 0240963189
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1998-08-31
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe NANTES
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS est du ressort du greffe de NANTES sis à l'adresse : IMMEUBLE RHUYS 44262 NANTES CEDEX 2.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 40 41 02 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nantes.fr.

Nom des greffiers : BARBIN Frédéric , MONFORT Marielle
Horaires d'ouverture du greffe : 9h à 12h/13h à 17h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse ROHAN
Code postal 44150
Ville ANCENIS-SAINT-GEREON
latitude 47.363633
longitude -1.188505
Région Pays de la Loire
Département Loire-Atlantique
Arrondissement Châteaubriant-Ancenis

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-04-09 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-02-18 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-03-25 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports aériens
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-04-15 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-06-08 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-01-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

PL ROHAN 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1998-08-31 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS dans l'arrondissement de : Châteaubriant-Ancenis

Liste des décideurs