GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

7

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE par courrier à l'adresse 44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE a été crée le 1994-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24420063000014.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE
Siret 24420063000014
TVA FR90244200630
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
Téléphone fixe 0477649768
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1994-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe ROANNE
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE est du ressort du greffe de ROANNE sis à l'adresse : 5 BIS PLACE GEORGES CLEMENCEAU 42333 ROANNE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 77 72 06 22 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-roanne.fr.

Nom des greffiers : BLETTERY Jérôme , BLETTERY Jean
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 7

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 44 DE LA TETE NOIRE
Code postal 42470
Ville SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
latitude 45.948413
longitude 4.208586
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Loire
Arrondissement Roanne

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

CHEMIN DES BORDS DE LOIRE 42590 SAINT-PRIEST-LA-ROCHE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-05-11 et dont la principale activité est : Activités des agences de voyage
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

HOTEL DE VILLE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-04-09 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

44 RUE DE LA TETE NOIRE 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE dans l'arrondissement de : Roanne

Liste des décideurs