GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

3

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE ?

La société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE par courrier à l'adresse 31 RUE DE PARIS 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

La société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE a été crée le 2021-12-22 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24390061000052.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Dénomination sociale COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE
Siret 24390061000052
TVA FR93243900610
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 31 RUE DE PARIS 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Téléphone fixe 0384602063
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2021-12-22
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe LONS-LE-SAUNIER
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER sis à l'adresse : 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 24 44 76 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : BONNAMOUR Xavier
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 31 DE PARIS
Code postal 39150
Ville SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
latitude 46.579644
longitude 5.952932
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Arrondissement Saint-Claude

Etablissements de COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

39 RUE DU COIN D’AMONT 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-07-01 et dont la principale activité est : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

31 RUE DE PARIS 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-03-26 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

31 RUE DE PARIS 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2021-12-22 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE dans l'arrondissement de : Saint-Claude

Liste des décideurs