GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE par courrier à l'adresse 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE a été crée le 2001-12-10 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24300065000016.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE est :Communauté de communes

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE
Siret 24300065000016
TVA FR14243000650
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
Téléphone fixe 0466739120
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2001-12-10
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe NIMES
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE est du ressort du greffe de NIMES sis à l'adresse : 12 RUE CITE FOULC 30000 NIMES.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 66 76 03 51 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nimes.fr.

Nom des greffiers : PENCHINAT Anne , VIDAL Jean David
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30-12h00 / 13H30-16H00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 13 DU PORT
Code postal 30220
Ville AIGUES-MORTES
latitude 43.567364
longitude 4.186461
Région Occitanie
Département Gard
Arrondissement Nîmes

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-10 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-10 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-10 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-10 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-01-31 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-03-06 et dont la principale activité est : Autres services de réservation et activités connexes
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2001-12-10 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs