GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

9

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS ?

La société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS par courrier à l'adresse 42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

La société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS a été crée le 1994-12-02 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24260053400018.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

Dénomination sociale COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS
Siret 24260053400018
TVA FR41242600534
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE
Téléphone fixe 0475222944
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1994-12-02
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe ROMANS
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS est du ressort du greffe de ROMANS sis à l'adresse : 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 75 71 18 48 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.

Nom des greffiers : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 9

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 42 BUFFARDEL
Code postal 26150
Ville DIE
latitude 5.370916
longitude 84.11Y
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Drôme
Arrondissement Die

Etablissements de COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

PLAC DU CHAMP DE FOIRE 26410 CHATILLON-EN-DIOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-04-03 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE CAMILLE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-06-24 et dont la principale activité est : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-09-20 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-12-13 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-02-21 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-23 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-03-14 et dont la principale activité est : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE CAMILLE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-03-28 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE BUFFARDEL 26150 DIE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1994-12-02 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS dans l'arrondissement de : Die

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