GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA ?

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA par courrier à l'adresse PORT DE TOGA 20200 BASTIA

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA a été crée le 2002-02-21 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 24200035400041.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

Dénomination sociale COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA
Siret 24200035400041
TVA FR15242000354
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PORT DE TOGA 20200 BASTIA
Téléphone fixe 0495341063
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2002-02-21
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe AJACCIO
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA est du ressort du greffe de AJACCIO sis à l'adresse : PALAIS DU FINOSELLO AV MARECHAL LYAUTEY 20700 AJACCIO CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 95 23 17 82 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-ajaccio.fr.

Nom des greffiers : SUPERCHI Albert
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi-Jeudi:9h-11h30/14h-16h30.Vendredi de 9h à 11h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE TOGA
Code postal 20200
Ville BASTIA
latitude 9.45539
longitude 84.11Y
Région Corse
Département
Arrondissement Bastia

Etablissements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-02-21 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-02-21 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-03-13 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-04-12 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-11-10 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PORT DE TOGA 20200 BASTIA

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2002-02-21 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BASTIA dans l'arrondissement de : Bastia

Liste des décideurs