GRUAU RAPHAEL

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

23

Etablissements

Que fait DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT ?

La société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT par courrier à l'adresse PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

La société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT a été crée le 1987-07-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 22900001300040.

La forme juridique de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est :Département

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT à comme forme juridique : Département

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Dénomination sociale DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Siret 22900001300040
TVA FR73229000013
Forme juridique Département
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT
Téléphone fixe 0384586266
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1987-07-01
Forme juridique 7220 Département
Capital 0 €
Greffe BELFORT
Dossier au greffe La Société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est du ressort du greffe de BELFORT sis à l'adresse : SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 28 05 57 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 23

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Code postal 90000
Ville BELFORT
latitude 47.63685
longitude 6.86112
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort

Etablissements de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

17 RUE DE FROIDEVAL 90800 BAVILLIERS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-05-25 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

14 B RUE DES ENTREPRENEURS 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-02-23 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-10-17 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-07-15 et dont la principale activité est : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Cet établissement est ACTIF

2 RUE DE MADRID 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-09-13 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'AS DE CARREAU 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-06-12 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU CHANOINE BERNARD 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-06-26 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

16 RUE DE ZAPOROJIE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-06-26 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

21 AVEN JEAN JAURES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-08-18 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

22 RUE DU LAVOIR 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

53 AVEN D'ALTKIRCH 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

9 RUE LEON GAMBETTA 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-01-01 et dont la principale activité est : Aide à domicile
Cet établissement est ACTIF

1 RUE DU 21 NOVEMBRE 90400 DANJOUTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-06-26 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

3 BOUL DE LATTRE DE TASSIGNY 90100 DELLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 RUE RENOIR 90300 OFFEMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-10-22 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

GRANDE RUE 90300 SERMAMAGNY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-12-31 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports aériens
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1987-07-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT dans l'arrondissement de : Belfort

Liste des décideurs