GRUAU RAPHAEL

DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

17

Etablissements

Que fait DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE ?

La société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE par courrier à l'adresse 23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL

La société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 22700001500015.

La forme juridique de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE est :Département

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE à comme forme juridique : Département

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Dénomination sociale DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
Siret 22700001500015
TVA FR14227000015
Forme juridique Département
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7220 Département
Capital 0 €
Greffe VESOUL
Dossier au greffe La Société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE est du ressort du greffe de VESOUL sis à l'adresse : 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 75 82 70 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.

Nom des greffiers : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Horaires d'ouverture du greffe : 9H00-12H00/14H00 à 16H00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 17

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 23 DE LA PREFECTURE
Code postal 70000
Ville VESOUL
latitude 47.622651
longitude 6.151617
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul

Etablissements de DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

1 RUE DE LA PLAGE 70100 GRAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

16 RUE DE L'EUROPE 70100 GRAY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-25 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

2 B RUE DES FRERES LUMIERE 70400 HERICOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-25 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

20 RUE DES CLOYES 70200 LURE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

12 RUE DU STADE 70200 LURE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Cet établissement est ACTIF

RUE DU CLAIR SOLEIL 70190 RIOZ

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-11-25 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

15 RUE MIROUDOT SAINT-FERJEUX 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )

4 A RUE DE L'INDUSTRIE 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

5 RUE DE L'INDUSTRIE 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

21 RUE SERPENTE 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-11-25 et dont la principale activité est : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Cet établissement est ACTIF

77 RUE BARON BOUVIER 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-08-09 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

29 RUE LAFAYETTE 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-01-01 et dont la principale activité est : Analyses, essais et inspections techniques
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 11E CHASSEURS 70000 VESOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-07-20 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF 200 à 249 salariés

23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE dans l'arrondissement de : Vesoul

Liste des décideurs