GRUAU RAPHAEL

DEPARTEMENT DU DOUBS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

32

Etablissements

Que fait DEPARTEMENT DU DOUBS ?

La société DEPARTEMENT DU DOUBS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société DEPARTEMENT DU DOUBS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société DEPARTEMENT DU DOUBS par courrier à l'adresse 7 AVEN DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON

La société DEPARTEMENT DU DOUBS DEPARTEMENT DU DOUBS a été crée le 1983-09-14 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 22250001900013.

La forme juridique de la société DEPARTEMENT DU DOUBS est :Département

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société DEPARTEMENT DU DOUBS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société DEPARTEMENT DU DOUBS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

DEPARTEMENT DU DOUBS à comme forme juridique : Département

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de DEPARTEMENT DU DOUBS

Dénomination sociale DEPARTEMENT DU DOUBS
Siret 22250001900013
TVA FR01222500019
Forme juridique Département
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 7 AVEN DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON
Téléphone fixe 0381812084
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-09-14
Forme juridique 7220 Département
Capital 0 €
Greffe BESANCON
Dossier au greffe La Société DEPARTEMENT DU DOUBS est du ressort du greffe de BESANCON sis à l'adresse : 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : 9h30 à 12 h et 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 32

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 7 DE LA GARE D'EAU
Code postal 25000
Ville BESANCON
latitude 47.23213
longitude 6.02312
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Besançon

Etablissements de DEPARTEMENT DU DOUBS

2 RUE RENAUD 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

2 RUE RENAUD 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-08-02 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

RUE DE PROVENCE 25110 BAUME-LES-DAMES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-08-02 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

1 GRANDE RUE 25550 BAVANS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

8 RUE DU BOSQUET 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-12-25 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

67 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-26 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

RUE MARC BLOCH 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

18 RUE DE LA PREFECTURE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-10-22 et dont la principale activité est : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Cet établissement est ACTIF

67 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-11-20 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

15 AVEN DENFERT-ROCHEREAU 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-04-04 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

70 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
Cet établissement est ACTIF

74 RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

7 AVEN DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN DENFERT-ROCHEREAU 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1903-03-03 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

10 CHEM DE LA CHAILLE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-12-25 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

4 B RUE LEONARD DE VINCI 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-12-01 et dont la principale activité est : Enseignement supérieur
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN DENFERT-ROCHEREAU 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

13 RUE GAY-LUSSAC 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-01-01 et dont la principale activité est : Analyses, essais et inspections techniques
Cet établissement est ACTIF

24 AVEN DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-09 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

18 RUE DE LA PREFECTURE 25000 BESANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-03-26 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

26 RUE VICTOR HUGO 25400 EXINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-12-25 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF

RUE DU MAGNY 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-08-02 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

17 RUE DU MONT 25120 MAICHE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-10-22 et dont la principale activité est : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DU CAPORAL PEUGEOT 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-01-15 et dont la principale activité est : Hébergement social pour enfants en difficultés
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

10 B RUE DU PETIT CHENOIS 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

4 PLAC SAINT MARTIN 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-11-02 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

5 RUE DE FROIDIERE 25290 ORNANS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-20 et dont la principale activité est : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DU 12 SEPTEMBRE 25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-08-02 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

13 GRANDE RUE 25430 SANCEY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

26 RUE LAMACHOTTE 25770 SERRE-LES-SAPINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-01-01 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

22 RUE JAQUET FREDERIC 25600 SOCHAUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

7 AVEN DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-09-14 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de DEPARTEMENT DU DOUBS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de DEPARTEMENT DU DOUBS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société DEPARTEMENT DU DOUBS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société DEPARTEMENT DU DOUBS dans l'arrondissement de : Besançon

Liste des décideurs