GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE ARNOUVILLE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

11

Etablissements

Que fait COMMUNE DE ARNOUVILLE ?

La société COMMUNE DE ARNOUVILLE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE par courrier à l'adresse 15 RUE ROBERT SCHUMAN 95400 ARNOUVILLE

La société COMMUNE DE ARNOUVILLE COMMUNE DE ARNOUVILLE a été crée le 1986-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21950019600130.

La forme juridique de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE ARNOUVILLE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE ARNOUVILLE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE ARNOUVILLE

Dénomination sociale COMMUNE DE ARNOUVILLE
Siret 21950019600130
TVA FR95219500196
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 15 RUE ROBERT SCHUMAN 95400 ARNOUVILLE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1986-01-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe PONTOISE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE ARNOUVILLE est du ressort du greffe de PONTOISE sis à l'adresse : 3 RUE VICTOR HUGO 95300 PONTOISE.

Vous pouvez contacter le greffe au 01 34 25 47 60 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-pontoise.fr.

Nom des greffiers : HEQUET Didier , PRETAT Jean Marc
Horaires d'ouverture du greffe : 09H00-12H00 / 14H00-16H00 Borne de délivrance de KBIS disponible de 8h30 à 18h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 11

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 15 ROBERT SCHUMAN
Code postal 95400
Ville ARNOUVILLE
latitude 48.989712
longitude 2.420151
Région Île-de-France
Département Val-d'Oise
Arrondissement Sarcelles

Etablissements de COMMUNE DE ARNOUVILLE

IMPA DES ECOLES 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

175 RUE JEAN JAURES 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

34 RUE JEAN JAURES 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

3 PLAC DE LA LIBERATION 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

118 AVEN CHARLES VAILLANT 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

41 RUE MARCEL DELAVAULT 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-25 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 AV PAUL MAZURIER 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-25 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )

1 RUE BOISHUE 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-06-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

73 AVEN DE LA REPUBLIQUE 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-02 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

66 RUE ROBERT SCHUMAN 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-11-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

15 RUE ROBERT SCHUMAN 95400 ARNOUVILLE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1986-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE ARNOUVILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE ARNOUVILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE ARNOUVILLE dans l'arrondissement de : Sarcelles

Liste des décideurs