GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE MAISSE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

3

Etablissements

Que fait COMMUNE DE MAISSE ?

La société COMMUNE DE MAISSE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE MAISSE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE MAISSE par courrier à l'adresse PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 91720 MAISSE

La société COMMUNE DE MAISSE COMMUNE DE MAISSE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21910359500019.

La forme juridique de la société COMMUNE DE MAISSE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE MAISSE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE MAISSE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE MAISSE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE MAISSE

Dénomination sociale COMMUNE DE MAISSE
Siret 21910359500019
TVA FR94219103595
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 91720 MAISSE
Téléphone fixe 0164994726
Téléphone mobile
Télécopie 0164993444
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe EVRY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE MAISSE est du ressort du greffe de EVRY sis à l'adresse : 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 01 69 47 36 50 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.

Nom des greffiers : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE L’HOTEL DE VILLE
Code postal 91720
Ville MAISSE
latitude 48.394286
longitude 2.376307
Région Île-de-France
Département Essonne
Arrondissement Évry

Etablissements de COMMUNE DE MAISSE

RUE DE LA FERTE ALAIS 91720 MAISSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

25 BOUL DES ALLIES 91720 MAISSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 91720 MAISSE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE MAISSE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE MAISSE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE MAISSE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE MAISSE dans l'arrondissement de : Évry

Liste des décideurs