GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

54

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BELFORT ?

La société COMMUNE DE BELFORT est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BELFORT par courrier à l'adresse PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

La société COMMUNE DE BELFORT COMMUNE DE BELFORT a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21900010600019.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BELFORT est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BELFORT.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BELFORT

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BELFORT à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BELFORT

Dénomination sociale COMMUNE DE BELFORT
Siret 21900010600019
TVA FR27219000106
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC D'ARMES 90000 BELFORT
Téléphone fixe 0370048080
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BELFORT
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BELFORT est du ressort du greffe de BELFORT sis à l'adresse : SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 28 05 57 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 54

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse D'ARMES
Code postal 90000
Ville BELFORT
latitude 47.638555
longitude 6.863044
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort

Etablissements de COMMUNE DE BELFORT

4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

10 RUE JULES SIEGFRIED 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

43 RUE CHARLES STEINER 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

37 RUE CHARLES STEINER 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 RUE DE ZAPOROJIE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

3 RUE LOUIS ARAGON 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 RUE LOUIS ARAGON 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

37 RUE DE LA PAIX 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-06-30 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 RUE LOUIS BRAILLE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-06-30 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE SIMONE DE BEAUVOIR 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE GASTON DEFFERRE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

RUE CUVIER 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-11-19 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DE STRASBOURG 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

10 RUE JULES SIEGFRIED 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

38 RUE VOLTAIRE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

22 AV CAPT DE LA LAURENCIE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE DE STOCKHOLM 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

10 RUE DU DOCTEUR CHARLES FRERY 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE GEORGES POMPIDOU 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

12 RUE DE VERDUN 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

2 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

112 AVEN JEAN JAURES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-12-25 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-02-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

1 PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-10-16 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

3 RUE FRANCOIS GEANT 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DU GENERAL LECLERC 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

1 FAUB DE MONTBELIARD 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Gestion de salles de spectacles
Cet établissement est ACTIF

1 RUE HENRI DUNANT 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

66 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

19 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

9 VIA D'AUXELLES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

31 RUE CLAUDE BERNARD 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

4 PLAC DES BOURGEOIS 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DE BRUXELLES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 RUE RENE CASSIN 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Formation continue d'adultes
Cet établissement est ACTIF

RUE DE CHATEAUDUN 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

7 B RUE DE CHATEAUDUN 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

14 PLAC DE L'ETUVE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

112 AVEN JEAN JAURES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

3 RUE DE ZAPOROJIE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

RUE DE MONACO 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

17 AVEN DES FRERES LUMIERE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

13 AVEN DES FRERES LUMIERE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DE MONACO 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

RUE DE LA PAIX 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

RUE SALVADOR ALLENDE 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 ALLE MARGUERITE GENTZBITTEL 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

4 RUE HENRI SAUSSOT 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

2 QUAI CHARLES SCHNEIDER 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BELFORT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BELFORT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BELFORT du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BELFORT dans l'arrondissement de : Belfort

Liste des décideurs