GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BUSSIERE GALANT ?

La société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT par courrier à l'adresse PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT

La société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT COMMUNE DE BUSSIERE GALANT a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21870270200018.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BUSSIERE GALANT à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

Dénomination sociale COMMUNE DE BUSSIERE GALANT
Siret 21870270200018
TVA FR21218702702
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT
Téléphone fixe 0555788612
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LIMOGES
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT est du ressort du greffe de LIMOGES sis à l'adresse : 18 PLACE WINSTON CHRUCHILL 87031 LIMOGES CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 55 34 60 75 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-limoges.fr.

Nom des greffiers : MARTOWICZ Christelle , PILLE Laurent
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12h00/13h30 à 16h45
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE LA MAIRIE
Code postal 87230
Ville BUSSIERE-GALANT
latitude 45.658077
longitude 1.048376
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Haute-Vienne
Arrondissement Limoges

Etablissements de COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

LA GARE 87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-10-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-05-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-04-09 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

PL DE LA MAIRIE 87230 BUSSIERE-GALANT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BUSSIERE GALANT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BUSSIERE GALANT dans l'arrondissement de : Limoges

Liste des décideurs