GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE GENOUILLE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

2

Etablissements

Que fait COMMUNE DE GENOUILLE ?

La société COMMUNE DE GENOUILLE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE GENOUILLE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE GENOUILLE par courrier à l'adresse 5 ROUT DE CIVRAY 86250 GENOUILLE

La société COMMUNE DE GENOUILLE COMMUNE DE GENOUILLE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21860104500014.

La forme juridique de la société COMMUNE DE GENOUILLE est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE GENOUILLE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE GENOUILLE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE GENOUILLE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE GENOUILLE

Dénomination sociale COMMUNE DE GENOUILLE
Siret 21860104500014
TVA FR18218601045
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 5 ROUT DE CIVRAY 86250 GENOUILLE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe POITIERS
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE GENOUILLE est du ressort du greffe de POITIERS sis à l'adresse : 21 RUE SAINT LOUIS 86036 POITIERS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 49 88 81 93 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-poitiers.fr.

Nom des greffiers : COURET- RENOLLEAU Anne Marie , HULIN Pierre Olivier
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi au Jeudi : 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30. Vendredi 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 15h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 5 DE CIVRAY
Code postal 86250
Ville GENOUILLE
latitude 46.107713
longitude 0.335189
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Vienne
Arrondissement Montmorillon

Etablissements de COMMUNE DE GENOUILLE

LE BOURG 86250 GENOUILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

5 ROUT DE CIVRAY 86250 GENOUILLE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE GENOUILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE GENOUILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE GENOUILLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs