GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

14

Etablissements

Que fait COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER ?

La société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER par courrier à l'adresse RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

La société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21850294600013.

La forme juridique de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

Dénomination sociale COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
Siret 21850294600013
TVA FR19218502946
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER
Téléphone fixe 0251289348
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LA ROCHE-SUR-YON
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON sis à l'adresse : 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 51 37 67 05 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.

Nom des greffiers : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 14

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal 85360
Ville LA TRANCHE-SUR-MER
latitude 46.342699
longitude -1.437685
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Arrondissement Les Sables-d'Olonne

Etablissements de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-02-24 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-01-01 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports aériens
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-03-01 et dont la principale activité est : Entretien corporel
Cet établissement est ACTIF

AVEN MAURICE SAMSON 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

50 AVEN DE LA PLAGE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

BOUL DE LA PETITE HOLLANDE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-04-01 et dont la principale activité est : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2010-10-15 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-06-05 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports par eau
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-07-10 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

LA CORBA 85360 TRANCHE-SUR-MER (LA)

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-09-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MER

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER dans l'arrondissement de : Les Sables-d'Olonne

Liste des décideurs