GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BRIGNOLES

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

11

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BRIGNOLES ?

La société COMMUNE DE BRIGNOLES est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BRIGNOLES

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BRIGNOLES par courrier à l'adresse PLAC CARAMY 83170 BRIGNOLES

La société COMMUNE DE BRIGNOLES COMMUNE DE BRIGNOLES a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21830023400018.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BRIGNOLES est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BRIGNOLES.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BRIGNOLES

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BRIGNOLES à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BRIGNOLES

Dénomination sociale COMMUNE DE BRIGNOLES
Siret 21830023400018
TVA FR73218300234
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC CARAMY 83170 BRIGNOLES
Téléphone fixe 0494690251
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe DRAGUIGNAN
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BRIGNOLES est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN sis à l'adresse : PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 94 50 83 27 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.

Nom des greffiers : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Horaires d'ouverture du greffe : 9h-12h/14h-16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 11

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse CARAMY
Code postal 83170
Ville BRIGNOLES
latitude 43.406362
longitude 6.061974
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Arrondissement Brignoles

Etablissements de COMMUNE DE BRIGNOLES

PLAC GROSS-GERAU 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Restauration traditionnelle
Cet établissement est ACTIF

ROUT DE CAMPS 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

LES CENSIES 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN MARECHAL FOCH 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

4 AV MAL FOCH 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

2 AV MAL FOCH 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

COUR DE LA LIBERTE 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC CARAMY 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-10-13 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

CHEM DE BONAVAOU 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC CARAMY 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-03-21 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC CARAMY 83170 BRIGNOLES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BRIGNOLES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BRIGNOLES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BRIGNOLES du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BRIGNOLES dans l'arrondissement de : Brignoles

Liste des décideurs