GRUAU RAPHAEL

COMMUNE LE SEQUESTRE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

2

Etablissements

Que fait COMMUNE LE SEQUESTRE ?

La société COMMUNE LE SEQUESTRE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE LE SEQUESTRE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE LE SEQUESTRE par courrier à l'adresse PL JULES FERRY 81990 LE SEQUESTRE

La société COMMUNE LE SEQUESTRE COMMUNE LE SEQUESTRE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21810284600019.

La forme juridique de la société COMMUNE LE SEQUESTRE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE LE SEQUESTRE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE LE SEQUESTRE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE LE SEQUESTRE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE LE SEQUESTRE

Dénomination sociale COMMUNE LE SEQUESTRE
Siret 21810284600019
TVA FR94218102846
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL JULES FERRY 81990 LE SEQUESTRE
Téléphone fixe 0563380792
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe ALBI
Dossier au greffe La Société COMMUNE LE SEQUESTRE est du ressort du greffe de ALBI sis à l'adresse : PLACE DU PALAIS 81005 ALBI CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 63 54 00 83 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr.

Nom des greffiers : GOUX Frédéric
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12h/14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse JULES FERRY
Code postal 81990
Ville LE SEQUESTRE
latitude 43.908788
longitude 2.112143
Région Occitanie
Département Tarn
Arrondissement Albi

Etablissements de COMMUNE LE SEQUESTRE

15 PLAC JULES FERRY 81990 LE SEQUESTRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PL JULES FERRY 81990 LE SEQUESTRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE LE SEQUESTRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE LE SEQUESTRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE LE SEQUESTRE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE LE SEQUESTRE dans l'arrondissement de : Albi

Liste des décideurs