GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

11

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE ?

La société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE par courrier à l'adresse PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

La société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE a été crée le 2000-09-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21810271300110.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Dénomination sociale COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Siret 21810271300110
TVA FR83218102713
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Téléphone fixe 0563337952
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2000-09-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe ALBI
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE est du ressort du greffe de ALBI sis à l'adresse : PLACE DU PALAIS 81005 ALBI CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 63 54 00 83 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr.

Nom des greffiers : GOUX Frédéric
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12h/14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 11

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse PARC GEORGES SPENALE
Code postal 81370
Ville SAINT-SULPICE-LA-POINTE
latitude 43.7752643
longitude 1.6826664
Région Occitanie
Département Tarn
Arrondissement Castres

Etablissements de COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

303 AVEN DES TERRES NOIRES 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN RHIN ET DANUBE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-01-01 et dont la principale activité est : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Cet établissement est ACTIF

PARC GEOGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-09-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-09-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF

RUE HENRI DUNANT 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-09-22 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2021-02-25 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-12-14 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PARC GEORGES SPENALE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2000-09-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs