GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

18

Etablissements

Que fait COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE ?

La société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE par courrier à l'adresse PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL

La société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21760484200013.

La forme juridique de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Dénomination sociale COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Siret 21760484200013
TVA FR76217604842
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL
Téléphone fixe 0951149312
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe DIEPPE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE est du ressort du greffe de DIEPPE sis à l'adresse : 54 RUE DU FAUBOURG DE LA BARRE 76204 DIEPPE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 35 84 11 87 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-dieppe.fr.

Nom des greffiers : BERNARD Georges
Horaires d'ouverture du greffe : 9H à 12H/13H30 à 16H30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 18

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DU HUIT MAI 1945
Code postal 76350
Ville OISSEL
latitude 49.339472
longitude 1.089189
Région Normandie
Département Seine-Maritime
Arrondissement Rouen

Etablissements de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

51 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1966-12-20 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

2485 AVEN DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Enseignement culturel
Cet établissement est ACTIF

1818 AVEN DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

9 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

1 PL DU CHATEAU D EAU 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

AVEN D'ANDERTEN 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

AVEN D'ANDERTEN 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-12-25 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

35 RUE ALSACE LORRAINE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

132 RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

2485 AVEN DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

RUE DES ECOLES 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DONAT AGACHE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

49 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE dans l'arrondissement de : Rouen

Liste des décideurs