GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

7

Etablissements

Que fait COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL ?

La société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL par courrier à l'adresse 10 RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

La société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21710118700011.

La forme juridique de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

Dénomination sociale COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL
Siret 21710118700011
TVA FR80217101187
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 10 RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL
Téléphone fixe 0385981330
Téléphone mobile
Télécopie 0385981331
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CHALON-SUR-SAONE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE sis à l'adresse : 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 85 90 07 80 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.

Nom des greffiers : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Horaires d'ouverture du greffe : 09 à 12h/14h-16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 7

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 10 DU BOURG
Code postal 71880
Ville CHATENOY-LE-ROYAL
latitude 4.810533
longitude 84.11Y
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Arrondissement Chalon-sur-Saône

Etablissements de COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

8 T RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

8 B RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

3 PLAC JULES FERRY 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 PLAC JULES FERRY 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

20 RUE HECTOR BERLIOZ 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

10 RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Promotion immobilière de logements
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

10 RUE DU BOURG 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL dans l'arrondissement de : Chalon-sur-Saône

Liste des décideurs