GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

47

Etablissements

Que fait COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE ?

La société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE par courrier à l'adresse 3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

La société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21710076700011.

La forme juridique de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

Dénomination sociale COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE
Siret 21710076700011
TVA FR81217100767
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE
Téléphone fixe 0385463923
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CHALON-SUR-SAONE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE sis à l'adresse : 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 85 90 07 80 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.

Nom des greffiers : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Horaires d'ouverture du greffe : 09 à 12h/14h-16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 47

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 3 DE L’HOTEL DE VILLE
Code postal 71100
Ville CHALON-SUR-SAONE
latitude 4.853524
longitude 84.11Y
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Arrondissement Chalon-sur-Saône

Etablissements de COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

9 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY 71100 CHALON SUR SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

9 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY 71100 CHALON SUR SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

34 RUE FRUCTIDOR 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-11-19 et dont la principale activité est : Enseignement culturel
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

90 RUE JEAN MOULIN 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

26 AVEN VICTOR HUGO 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

3 RUE DU PARADIS 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

5 RUE DU PARADIS 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )

1 RUE LUCIEN PATE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

13 RUE DES PRES DEVANT 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

43 RUE DE THIARD 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

39 RUE DE THIARD 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )

1 RUE LESCHENAULT DE LA TOUR 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE EDGAR VARESE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 RUE EDGAR VARESE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

90 RUE JEAN MOULIN 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

18 RUE FOURIER 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-03-11 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE ROMAIN ROLLAND 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-09-17 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 RUE ALEXANDRA DAVID NEEL 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-08-19 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

65 RUE DE STRASBOURG 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

52 QUAI SAINT-COSME 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-12-31 et dont la principale activité est : Arts du spectacle vivant
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-20 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-02-28 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-04-12 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

5 RUE ALEXANDRA DAVID NEEL 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

2 RUE DE L’ANCIEN COLLEGE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Gestion de salles de spectacles
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

43 RUE MORINET 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

5 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

5 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

62 AVEN DE L'AUBEPIN 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 RUE VINCENT AURIOL 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

21 RUE EDOUARD BENES 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

21 RUE EDOUARD BENES 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

32 RUE ARISTIDE BRIAND 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

32 RUE ARISTIDE BRIAND 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

13 RUE DES PRES DEVANT 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

23 RUE JULES FERRY 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

23 RUE JULES FERRY 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

10 RUE GARIBALDI 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

3 RUE PAUL GAUGUIN 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE PAUL GAUGUIN 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

19 RUE GENERAL GIRAUD 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

11 RUE PIERRE LOTI 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE LEON MAURIS 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

20 RUE DE LA MOTTE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

17 RUE DE LA MOTTE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 71100 CHALON-SUR-SAONE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE dans l'arrondissement de : Chalon-sur-Saône

Liste des décideurs