GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

5

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS ?

La société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS par courrier à l'adresse PLAC DU MARCHE 68580 SEPPOIS-LE-BAS

La société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21680305600011.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

Dénomination sociale COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS
Siret 21680305600011
TVA FR27216803056
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DU MARCHE 68580 SEPPOIS-LE-BAS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe COLMAR
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS est du ressort du greffe de COLMAR sis à l'adresse : REGISTRE DU COMMERCE - BP 50466 68020 COLMAR CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 89 24 45 24 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 5

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DU MARCHE
Code postal 68580
Ville SEPPOIS-LE-BAS
latitude 47.535077
longitude 7.17523
Région Grand Est
Département Haut-Rhin
Arrondissement Altkirch

Etablissements de COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

1 PLAC DU MARCHE 68580 SEPPOIS-LE-BAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE DU CHATEAU 68580 SEPPOIS-LE-BAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

68580 SEPPOIS-LE-BAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-01-01 et dont la principale activité est : Exploitation forestière
Cet établissement est ACTIF

1 RUE DE LA GARE 68580 SEPPOIS-LE-BAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-05-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU MARCHE 68580 SEPPOIS-LE-BAS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE SEPPOIS LE BAS dans l'arrondissement de : Altkirch

Liste des décideurs