GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE NEUF BRISACH

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNE DE NEUF BRISACH ?

La société COMMUNE DE NEUF BRISACH est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH par courrier à l'adresse 4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 68600 NEUF-BRISACH

La société COMMUNE DE NEUF BRISACH COMMUNE DE NEUF BRISACH a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21680231400015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE NEUF BRISACH.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE NEUF BRISACH à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE NEUF BRISACH

Dénomination sociale COMMUNE DE NEUF BRISACH
Siret 21680231400015
TVA FR32216802314
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 68600 NEUF-BRISACH
Téléphone fixe 0389725588
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe COLMAR
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE NEUF BRISACH est du ressort du greffe de COLMAR sis à l'adresse : REGISTRE DU COMMERCE - BP 50466 68020 COLMAR CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 89 24 45 24 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 4 DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal 68600
Ville NEUF-BRISACH
latitude 48.018061
longitude 7.530379
Région Grand Est
Département Haut-Rhin
Arrondissement Colmar-Ribeauvillé

Etablissements de COMMUNE DE NEUF BRISACH

11 RUE D'ANGOULEME 68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

12 RUE DES CAPUCINS 68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

RTE N 415 68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-05-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 68600 NEUF-BRISACH

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE NEUF BRISACH

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE NEUF BRISACH

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE NEUF BRISACH dans l'arrondissement de : Colmar-Ribeauvillé

Liste des décideurs