GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

13

Etablissements

Que fait COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE ?

La société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE par courrier à l'adresse PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

La société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21580086300015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Dénomination sociale COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE
Siret 21580086300015
TVA FR60215800863
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
Téléphone fixe 0386282421
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe NEVERS
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est du ressort du greffe de NEVERS sis à l'adresse : 19 RUE SAINT MARTIN 58020 NEVERS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 86 61 06 71 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nevers.fr.

Nom des greffiers : DOUCEDE Donatienne , DUNOYER Pierre-Emile
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 13

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DR HUYGHUES DES ETAGES
Code postal 58200
Ville COSNE COURS SUR LOIRE
latitude
longitude
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Nièvre
Arrondissement Cosne-Cours-sur-Loire

Etablissements de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

L ILE DE COSNE 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2010-06-28 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PLAC PIERRE ET MARIE CURIE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC PIERRE ET MARIE CURIE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

2 RUE PAUL BERT 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

5 RUE LAMARTINE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE DE L’ECOLE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

37 RUE DES JARDINS 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-01-03 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 B RUE COLONEL RABIER 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-09-07 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs