GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE COMMERCY

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

10

Etablissements

Que fait COMMUNE DE COMMERCY ?

La société COMMUNE DE COMMERCY est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE COMMERCY

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE COMMERCY par courrier à l'adresse CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

La société COMMUNE DE COMMERCY COMMUNE DE COMMERCY a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21550122200016.

La forme juridique de la société COMMUNE DE COMMERCY est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE COMMERCY.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE COMMERCY

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE COMMERCY à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE COMMERCY

Dénomination sociale COMMUNE DE COMMERCY
Siret 21550122200016
TVA FR36215501222
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BAR-LE-DUC
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE COMMERCY est du ressort du greffe de BAR-LE-DUC sis à l'adresse : 5 RUE FRANCOIS DE GUISE 55014 BAR LE DUC.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 29 79 09 39 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-barleduc.fr.

Nom des greffiers : SCHNEIDER Jean-Louis , MIZRAHI Alain
Horaires d'ouverture du greffe : Du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 10

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse STANISLAS
Code postal 55200
Ville COMMERCY
latitude 48.763538
longitude 5.592187
Région Grand Est
Département Meuse
Arrondissement Commercy

Etablissements de COMMUNE DE COMMERCY

PLAC DU FER A CHEVAL 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

3 RUE ELISABETH DE LORRAINE 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DES MOULINS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE ELISABETH DE LORRAINE 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-11-12 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-03-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2010-09-06 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-02-07 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

CHAT STANISLAS 55200 COMMERCY

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE COMMERCY

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE COMMERCY

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE COMMERCY du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs