GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE TOUL

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

20

Etablissements

Que fait COMMUNE DE TOUL ?

La société COMMUNE DE TOUL est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE TOUL

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE TOUL par courrier à l'adresse 13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

La société COMMUNE DE TOUL COMMUNE DE TOUL a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21540528300015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE TOUL est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE TOUL.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE TOUL

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE TOUL à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE TOUL

Dénomination sociale COMMUNE DE TOUL
Siret 21540528300015
TVA FR18215405283
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL
Téléphone fixe 0383631067
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BRIEY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE TOUL est du ressort du greffe de BRIEY sis à l'adresse : 4 RUE DU MARECHAL FOCH 54153 BRIEY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 82 46 15 04 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-briey.fr.

Nom des greffiers : SCHNEIDER Jean Louis , MIZRAHI Alain
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h30 à 12h et 13h30 à 16h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 20

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 13 DE RIGNY
Code postal 54200
Ville TOUL
latitude 48.675849
longitude 5.893775
Région Grand Est
Département Meurthe-et-Moselle
Arrondissement Toul

Etablissements de COMMUNE DE TOUL

130 T RUE DU ST MICHEL 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )

13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-03-08 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-05-01 et dont la principale activité est : Élevage d'autres animaux
Cet établissement est ACTIF

12 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-03-16 et dont la principale activité est : Projection de films cinématographiques
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-03-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

11 RUE DE LA VIERGEOTTE 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

AVEN DES LEUQUES 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DU PONT CHARDON 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE CARDINAL TISSERANT 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

6 RUE DE PRAMONT 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

10 RUE DE LA LIBERATION 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

AVEN DES LEUQUES 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DES LEUQUES 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

25 AV DU PRESIDENT KENNEDY 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

6 RUE DE LA LEGION ETRANGERE 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DROUAS 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

53 RUE ALBERT DENIS 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DU CHANOINE CLANCHE 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

RUE DE VERDUN 54200 TOUL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

13 RUE DE RIGNY 54200 TOUL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE TOUL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE TOUL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE TOUL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE TOUL dans l'arrondissement de : Toul

Liste des décideurs