GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN ?

La société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN par courrier à l'adresse 1 BOUL DU 8 MAI 1945 54350 MONT-SAINT-MARTIN

La société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21540382500015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

Dénomination sociale COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN
Siret 21540382500015
TVA FR09215403825
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 BOUL DU 8 MAI 1945 54350 MONT-SAINT-MARTIN
Téléphone fixe 0382233520
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BRIEY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN est du ressort du greffe de BRIEY sis à l'adresse : 4 RUE DU MARECHAL FOCH 54153 BRIEY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 82 46 15 04 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-briey.fr.

Nom des greffiers : SCHNEIDER Jean Louis , MIZRAHI Alain
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h30 à 12h et 13h30 à 16h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 DU 8 MAI 1945
Code postal 54350
Ville MONT-SAINT-MARTIN
latitude 49.543857
longitude 5.786158
Région Grand Est
Département Meurthe-et-Moselle
Arrondissement Briey

Etablissements de COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

16 BOUL DU 8 MAI 1945 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DES PINS 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

54 RUE JEANNE D'ARC 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DE LA FORET 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

RUE DE MARSEILLE 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

2 RUE DE MARSEILLE 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

BOUL DU 8 MAI 1945 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 BOUL DU 8 MAI 1945 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN dans l'arrondissement de : Briey

Liste des décideurs