GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE SOUILLAC

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SOUILLAC ?

La société COMMUNE DE SOUILLAC est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SOUILLAC

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SOUILLAC par courrier à l'adresse 5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC

La société COMMUNE DE SOUILLAC COMMUNE DE SOUILLAC a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21460309400019.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SOUILLAC est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SOUILLAC.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SOUILLAC

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SOUILLAC à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SOUILLAC

Dénomination sociale COMMUNE DE SOUILLAC
Siret 21460309400019
TVA FR21214603094
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CAHORS
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SOUILLAC est du ressort du greffe de CAHORS sis à l'adresse : BOULEVARD GAMBETTA 46010 CAHORS CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 65 35 24 34 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-cahors.fr.

Nom des greffiers : FRANCOZ Annie
Horaires d'ouverture du greffe : Du Lun au Ven 8h30-12h/13h30-15h30 sauf le Mercredi après-midi
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 5 DE SARLAT
Code postal 46200
Ville SOUILLAC
latitude 44.893981
longitude 1.478902
Région Occitanie
Département Lot
Arrondissement Gourdon

Etablissements de COMMUNE DE SOUILLAC

AVEN MARTIN MALVY 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RTE DE SARLAT 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-04-09 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

5 AVEN DE SARLAT 46200 SOUILLAC

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SOUILLAC

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SOUILLAC

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SOUILLAC du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE SOUILLAC dans l'arrondissement de : Gourdon

Liste des décideurs