GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

5

Etablissements

Que fait COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL ?

La société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL par courrier à l'adresse 29 AVEN DE LA MAIRIE 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

La société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL a été crée le 2023-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21430089900066.

La forme juridique de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

Dénomination sociale COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
Siret 21430089900066
TVA FR95214300899
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 29 AVEN DE LA MAIRIE 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL
Téléphone fixe 0471099560
Téléphone mobile
Télécopie 0471092809
Création 2023-01-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LE PUY-EN-VELAY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL est du ressort du greffe de LE PUY-EN-VELAY sis à l'adresse : 4 AV DE LA DENTELLE 43009 LE PUY EN VELAY .

Vous pouvez contacter le greffe au 04 71 09 00 78 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-lepuyenvelay.fr.

Nom des greffiers : MARTIN Sylvie
Horaires d'ouverture du greffe : 8H à 12H/13H30 à 16H
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 5

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 29 DE LA MAIRIE
Code postal 43000
Ville ESPALY-SAINT-MARCEL
latitude 45.045828
longitude 3.867756
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Loire
Arrondissement Le Puy-en-Velay

Etablissements de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

10 VIA LES COMBES 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

10 RUE VIA LES COMBES 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

26 AVEN DE LA MAIRIE 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

29 AVEN DE LA MAIRIE 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-09-01 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

29 AVEN DE LA MAIRIE 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2023-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL dans l'arrondissement de : Le Puy-en-Velay

Liste des décideurs