GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

2

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON ?

La société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON par courrier à l'adresse 20 ROUT DU BARET 42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

La société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21420270700011.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

Dénomination sociale COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON
Siret 21420270700011
TVA FR11214202707
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 20 ROUT DU BARET 42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe ROANNE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON est du ressort du greffe de ROANNE sis à l'adresse : 5 BIS PLACE GEORGES CLEMENCEAU 42333 ROANNE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 77 72 06 22 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-roanne.fr.

Nom des greffiers : BLETTERY Jérôme , BLETTERY Jean
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 20 DU BARET
Code postal 42240
Ville SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
latitude 45.396844
longitude 4.241902
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Loire
Arrondissement Saint-Étienne

Etablissements de COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

RTE DE BARRET 42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

20 ROUT DU BARET 42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SAINT PAUL EN CORNILLON du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs