GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE DOLE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

27

Etablissements

Que fait COMMUNE DE DOLE ?

La société COMMUNE DE DOLE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE DOLE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE DOLE par courrier à l'adresse 11 PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

La société COMMUNE DE DOLE COMMUNE DE DOLE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21390198600017.

La forme juridique de la société COMMUNE DE DOLE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE DOLE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE DOLE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE DOLE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE DOLE

Dénomination sociale COMMUNE DE DOLE
Siret 21390198600017
TVA FR45213901986
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 11 PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE
Téléphone fixe 0384826594
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LONS-LE-SAUNIER
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE DOLE est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER sis à l'adresse : 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 24 44 76 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : BONNAMOUR Xavier
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 27

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 11 DE L’EUROPE
Code postal 39100
Ville DOLE
latitude 47.090937
longitude 5.489536
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Arrondissement Dole

Etablissements de COMMUNE DE DOLE

111 RUE RENE DESCARTES 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 RUE DES FOURCHES 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-09-02 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-04-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

117 RUE ALSACE LORRAINE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-02-24 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

23 PLAC FREDERIC BARBEROUSSE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-02-24 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-12-31 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF

RUE FAUSTIN BESSON 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-12-31 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

19 B RUE DES ARENES 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-11-19 et dont la principale activité est : Autres enseignements
Cet établissement est ACTIF

24 PL NATIONALE CHARLES DE GAULLE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-12-14 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

10 RUE JULES MACHARD 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-12-14 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN ROCKEFELLER 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

8 RUE JACQUES PREVERT 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

163 RUE CHANTAL JOURDY 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

162 RUE CHANTAL JOURDY 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

114 RUE ALSACE LORRAINE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

112 RUE RENE DESCARTES 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

32 RUE GENERAL MALET 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

32 RUE GENERAL MALET 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

58 RUE ANDRE LEBON 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

54 RUE ANDRE LEBON 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 RUE DES FOURCHES 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

2 PLAC POINTELIN 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

10 COUR GEORGES CLEMENCEAU 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

10 RUE BLANCHE DE BUXY 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

10 RUE BLANCHE DE BUXY 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

23 T RUE DU COLLEGE DE L’ARC 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

11 PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE DOLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE DOLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE DOLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE DOLE dans l'arrondissement de : Dole

Liste des décideurs