GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DU PONT DE CLAIX

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

22

Etablissements

Que fait COMMUNE DU PONT DE CLAIX ?

La société COMMUNE DU PONT DE CLAIX est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX par courrier à l'adresse PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

La société COMMUNE DU PONT DE CLAIX COMMUNE DU PONT DE CLAIX a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21380317400019.

La forme juridique de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DU PONT DE CLAIX.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DU PONT DE CLAIX à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DU PONT DE CLAIX

Dénomination sociale COMMUNE DU PONT DE CLAIX
Siret 21380317400019
TVA FR41213803174
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX
Téléphone fixe 0476981820
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe GRENOBLE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DU PONT DE CLAIX est du ressort du greffe de GRENOBLE sis à l'adresse : BP 150 38019 GRENOBLE CEDEX 1.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 56 58 50 50 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr.

Nom des greffiers : POURADIER DUTEIL Jean , POURADIER DUTEIL Dominique
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 22

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DU 8 MAI 1945
Code postal 38800
Ville LE PONT-DE-CLAIX
latitude 45.123694
longitude 5.697885
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Isère
Arrondissement Grenoble

Etablissements de COMMUNE DU PONT DE CLAIX

40 AVEN VICTOR HUGO 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-10 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-12-19 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

27 AVEN ANTOINE GIRARD 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-01-24 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-04-21 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-04-21 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

27 AVEN ANTOINE GIRARD 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1904-04-04 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-04-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

14 RUE MOZART 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

3 RUE DOCTEUR VALOIS 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

5 RUE DOCTEUR VALOIS 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

5 RUE DU 19 MARS 1962 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

5 AVEN DES RESISTANTS 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

21 AVEN DU MAQUIS DE L'OISANS 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

10 RUE BENOIT JAY 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

5 AVEN VICTOR HUGO 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

10 RUE MOZART 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN VICTOR HUGO 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

4 RUE MOZART 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC DU 8 MAI 1945 38800 LE PONT-DE-CLAIX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DU PONT DE CLAIX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DU PONT DE CLAIX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DU PONT DE CLAIX dans l'arrondissement de : Grenoble

Liste des décideurs