GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE L UNION

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

12

Etablissements

Que fait COMMUNE DE L UNION ?

La société COMMUNE DE L UNION est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE L UNION

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE L UNION par courrier à l'adresse 6 AVEN DES PYRENEES 31240 L'UNION

La société COMMUNE DE L UNION COMMUNE DE L UNION a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21310561200013.

La forme juridique de la société COMMUNE DE L UNION est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE L UNION.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE L UNION

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE L UNION à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE L UNION

Dénomination sociale COMMUNE DE L UNION
Siret 21310561200013
TVA FR33213105612
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 6 AVEN DES PYRENEES 31240 L'UNION
Téléphone fixe 0562892671
Téléphone mobile
Télécopie 0562892670
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe TOULOUSE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE L UNION est du ressort du greffe de TOULOUSE sis à l'adresse : PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 61 11 02 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.

Nom des greffiers : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 12

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 6 DES PYRENEES
Code postal 31240
Ville L'UNION
latitude 43.657245
longitude 1.484054
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Toulouse

Etablissements de COMMUNE DE L UNION

14 AVEN DES HORTENSIAS 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

9 RUE DU VIGNEMALE 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DU VIGNEMALE 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

14 AVEN DES HORTENSIAS 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-12-13 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE DU PIC DU MIDI 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-01-11 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES PYRENEES 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

RUE DE GUETHARY 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DE GUETHARY 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

CHEM DE LA VIOLETTE 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-12-25 et dont la principale activité est : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Cet établissement est ACTIF

RUE DU PUY DE SANCY 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-12-25 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

7 RUE DU VIGNEMALE 31240 L'UNION

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-11-30 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

6 AVEN DES PYRENEES 31240 L'UNION

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 200 à 249 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE L UNION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE L UNION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE L UNION du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE L UNION dans l'arrondissement de : Toulouse

Liste des décideurs