GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE SAINTES

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

29

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SAINTES ?

La société COMMUNE DE SAINTES est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SAINTES

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SAINTES par courrier à l'adresse SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

La société COMMUNE DE SAINTES COMMUNE DE SAINTES a été crée le 2002-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21170415000351.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SAINTES est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SAINTES.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SAINTES

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SAINTES à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SAINTES

Dénomination sociale COMMUNE DE SAINTES
Siret 21170415000351
TVA FR15211704150
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES
Téléphone fixe 0546916578
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2002-01-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LA ROCHELLE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SAINTES est du ressort du greffe de LA ROCHELLE sis à l'adresse : 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 46 41 34 65 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.

Nom des greffiers : PROUZEAU François
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 29

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse ANDRE MAUDET
Code postal 17100
Ville SAINTES
latitude 45.744729
longitude -0.634684
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Charente-Maritime
Arrondissement Saintes

Etablissements de COMMUNE DE SAINTES

19 RUE DU PIGEONNIER 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-01-01 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-09-29 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

5 PLAC SAINT PALLAIS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

17 B AVEN DE BELLEVUE 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

RUE SAINT PALLAIS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-03-25 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

2 RUE GUSTAVE COURBET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-03-25 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

2 RUE GUSTAVE COURBET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-03-25 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

22 B RUE DES JACOBINS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-11-06 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

28 RUE DU GENERAL SARRAIL 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

8 RUE PONT AMILION 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

19 RUE DU PIGEONNIER 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

17 AVEN DE BELLEVUE 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 RUE SAINTE CLAIRE 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

10 RUE DES JACOBINS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 RUE DES GIROFLEES 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

47 COUR LEMERCIER 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

152 AVEN GAMBETTA 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

13 RUE SAINT FRANCOIS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

19 RUE SAINT EUTROPE 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

17 RUE CUVILLIERS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

6 RUE GUSTAVE COURBET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

6 RUE DU CORMIER 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

8 RUE GUSTAVE COURBET 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

4 AVEN DES JASMINS 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

17 AVEN DE BELLEVUE 17100 SAINTES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

SQUA ANDRE MAUDET 17100 SAINTES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2002-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SAINTES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SAINTES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SAINTES du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE SAINTES dans l'arrondissement de : Saintes

Liste des décideurs