GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BAYEUX

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

25

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BAYEUX ?

La société COMMUNE DE BAYEUX est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BAYEUX

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BAYEUX par courrier à l'adresse 19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

La société COMMUNE DE BAYEUX COMMUNE DE BAYEUX a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21140047800015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BAYEUX est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BAYEUX.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BAYEUX

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BAYEUX à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BAYEUX

Dénomination sociale COMMUNE DE BAYEUX
Siret 21140047800015
TVA FR23211400478
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX
Téléphone fixe 0231922438
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CAEN
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BAYEUX est du ressort du greffe de CAEN sis à l'adresse : PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX .

Vous pouvez contacter le greffe au 02 31 85 40 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.

Nom des greffiers : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 25

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 19 LAITIERE
Code postal 14400
Ville BAYEUX
latitude -0.702637
longitude 84.11Y
Région Normandie
Département Calvados
Arrondissement Bayeux

Etablissements de COMMUNE DE BAYEUX

RUE SAINT QUENTIN 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

37 RUE DU BIENVENU 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-31 et dont la principale activité est : Gestion des musées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

BOUL FABIAN WARE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1980-03-14 et dont la principale activité est : Gestion des musées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

13 B RUE DE NESMOND 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1955-10-14 et dont la principale activité est : Gestion des musées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-01-01 et dont la principale activité est : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-12-14 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-12-31 et dont la principale activité est : Reproduction de plantes
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DE BELLEFONTAINE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE SAINT LAURENT 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-12-08 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

5 RUE DE VERDUN 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE SAINT QUENTIN 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE EUSTACHE DE BOULOGNE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DES CORDELIERS 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE EUSTACHE DE BOULOGNE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

23 RUE DES BILLETTES 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE DE BEAUVAIS 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE DE BEAUVAIS 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

36 RUE DE NESMOND 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Entretien corporel
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE DES BILLETTES 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

BOUL D'EINDHOVEN 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

RUE EUSTACHE DE BOULOGNE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC AUX POMMES 14400 BAYEUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1978-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement culturel
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BAYEUX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BAYEUX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BAYEUX du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BAYEUX dans l'arrondissement de : Bayeux

Liste des décideurs