GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE FOS SUR MER

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

17

Etablissements

Que fait COMMUNE DE FOS SUR MER ?

La société COMMUNE DE FOS SUR MER est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE FOS SUR MER

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE FOS SUR MER par courrier à l'adresse AVEN RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER

La société COMMUNE DE FOS SUR MER COMMUNE DE FOS SUR MER a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21130039700018.

La forme juridique de la société COMMUNE DE FOS SUR MER est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE FOS SUR MER.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE FOS SUR MER

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE FOS SUR MER à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE FOS SUR MER

Dénomination sociale COMMUNE DE FOS SUR MER
Siret 21130039700018
TVA FR92211300397
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social AVEN RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER
Téléphone fixe 0442477158
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe AIX-EN-PROVENCE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE FOS SUR MER est du ressort du greffe de AIX-EN-PROVENCE sis à l'adresse : HOTEL D'ESPAGNET 38 COU MIRABEAU 13625 AIX EN PROVENCE CEDEX 1.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 42 37 76 14 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-aixenprovence.fr.

Nom des greffiers : MOTEMPS Bruno
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 17

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse RENE CASSIN
Code postal 13270
Ville FOS-SUR-MER
latitude 43.454636
longitude 4.943705
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Bouches-du-Rhône
Arrondissement Istres

Etablissements de COMMUNE DE FOS SUR MER

CHEM DU GARI 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-01-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF

AVEN RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

SAINT GERVAIS 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-06-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

LE MAZET 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-31 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF

SAINT GERVAIS 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-31 et dont la principale activité est : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’HOTEL DE VILLE 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-31 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

ROUT DU MANGE BOUE 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

ROUT DU MANGE BOUE 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

RUE DES NENUPHARS 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

CHEM DE LA CROIX 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

3 CHEM DE LA CROIX 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

AVEN DE CANTEGRILLET 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

IMPA DES PATURAGES 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

LES CARABINS 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

BOUL DE MEGLE 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE FOS SUR MER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE FOS SUR MER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE FOS SUR MER du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE FOS SUR MER dans l'arrondissement de : Istres

Liste des décideurs