GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE MERENS LES VALS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

3

Etablissements

Que fait COMMUNE DE MERENS LES VALS ?

La société COMMUNE DE MERENS LES VALS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE MERENS LES VALS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE MERENS LES VALS par courrier à l'adresse 09110 MERENS-LES-VALS

La société COMMUNE DE MERENS LES VALS COMMUNE DE MERENS LES VALS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21090189800010.

La forme juridique de la société COMMUNE DE MERENS LES VALS est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE MERENS LES VALS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE MERENS LES VALS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE MERENS LES VALS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE MERENS LES VALS

Dénomination sociale COMMUNE DE MERENS LES VALS
Siret 21090189800010
TVA FR23210901898
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 09110 MERENS-LES-VALS
Téléphone fixe 0561028540
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe FOIX
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE MERENS LES VALS est du ressort du greffe de FOIX sis à l'adresse : PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 61 02 64 73 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.

Nom des greffiers : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse
Code postal 09110
Ville MERENS-LES-VALS
latitude
longitude
Région Occitanie
Département Ariège
Arrondissement Foix

Etablissements de COMMUNE DE MERENS LES VALS

62 RUE DES ECOLES 09110 MERENS-LES-VALS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

09110 MERENS-LES-VALS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

09110 MERENS-LES-VALS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE MERENS LES VALS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE MERENS LES VALS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE MERENS LES VALS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs