GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BRIANCON

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

12

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BRIANCON ?

La société COMMUNE DE BRIANCON est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BRIANCON

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BRIANCON par courrier à l'adresse 26 AVEN DU 159E RIA 05100 BRIANCON

La société COMMUNE DE BRIANCON COMMUNE DE BRIANCON a été crée le 2025-07-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21050023700354.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BRIANCON est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BRIANCON.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BRIANCON

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BRIANCON à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BRIANCON

Dénomination sociale COMMUNE DE BRIANCON
Siret 21050023700354
TVA FR71210500237
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 26 AVEN DU 159E RIA 05100 BRIANCON
Téléphone fixe 0492210685
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2025-07-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe GAP
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BRIANCON est du ressort du greffe de GAP sis à l'adresse : BP 140 05004 GAP CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 92 51 01 92 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-gap.fr.

Nom des greffiers : MISSE Philippe
Horaires d'ouverture du greffe : 9h-12h/14h-16h sauf le Lundi matin
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 12

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 26 DU 159E RIA
Code postal 05100
Ville BRIANCON
latitude 44.897695
longitude 6.633919
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Hautes-Alpes
Arrondissement Briançon

Etablissements de COMMUNE DE BRIANCON

FORVILLE 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

CHEM VIEUX 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN DE LA REPUBLIQUE 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

HAME DE SAINT BLAISE 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1968-10-15 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

SAINTE CATHERINE 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1968-10-15 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PONT DE CERVIERES 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1973-06-18 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE PASTEUR 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1970-05-28 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE FRANCOIS CHABAS 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

26 AVEN DU 159E RIA 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-12-16 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF

RUE GEORGES BERMOND GONNET 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-01-01 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

RUE JEAN MOULIN 05100 BRIANCON

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-01-01 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

26 AVEN DU 159E RIA 05100 BRIANCON

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2025-07-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de COMMUNE DE BRIANCON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BRIANCON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BRIANCON du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BRIANCON dans l'arrondissement de : Briançon

Liste des décideurs