GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

26

Etablissements

Que fait COMMUNE DE DIGNE LES BAINS ?

La société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS par courrier à l'adresse 1 BOUL MARTIN BRET 04000 DIGNE-LES-BAINS

La société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS COMMUNE DE DIGNE LES BAINS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21040070100012.

La forme juridique de la société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS est :Commune et commune nouvelle

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE DIGNE LES BAINS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

Dénomination sociale COMMUNE DE DIGNE LES BAINS
Siret 21040070100012
TVA FR29210400701
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 BOUL MARTIN BRET 04000 DIGNE-LES-BAINS
Téléphone fixe 0492316399
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe MANOSQUE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS est du ressort du greffe de MANOSQUE sis à l'adresse : RUE DES TANNEURS 04100 MANOSQUE.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 92 87 74 26 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-manosque.fr.

Nom des greffiers : BOUDOUL Pierre Laurent , BOUDOUL Sylvette
Horaires d'ouverture du greffe : 9h-12h/14h-17h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 26

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 MARTIN BRET
Code postal 04000
Ville DIGNE-LES-BAINS
latitude 44.093376
longitude 6.235227
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Alpes-de-Haute-Provence
Arrondissement Digne-les-Bains

Etablissements de COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

AVEN HENRI JAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 BOUL MARTIN BRET 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-01-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-07-02 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

AVEN JOSEPH REINACH 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1969-04-24 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-04-01 et dont la principale activité est : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

RUE FREDERIC MISTRAL 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-07-19 et dont la principale activité est : Enseignement supérieur
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU GENERAL DE GAULLE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-07-01 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF

BOUL SOUSTRE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

LES SIEYES 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN HENRI JAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DES THERMES 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES THERMES 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

LE MOULIN 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

8 AVEN PAUL MARTIN 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN PAUL MARTIN 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

VLGE GAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

LES FERREOLS 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

CHEM DES AJONCS 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

LES AUGIERS 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

LES AUGIERS 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

3 RUE CHARLES GROUILLER 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE LOUISE ESPIE 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 BOUL MARTIN BRET 04000 DIGNE-LES-BAINS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE DIGNE LES BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE DIGNE LES BAINS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs