GRUAU RAPHAEL

COMMUNE D OYONNAX

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

31

Etablissements

Que fait COMMUNE D OYONNAX ?

La société COMMUNE D OYONNAX est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE D OYONNAX

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE D OYONNAX par courrier à l'adresse 126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX

La société COMMUNE D OYONNAX COMMUNE D OYONNAX a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21010283600017.

La forme juridique de la société COMMUNE D OYONNAX est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE D OYONNAX.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE D OYONNAX

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE D OYONNAX à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE D OYONNAX

Dénomination sociale COMMUNE D OYONNAX
Siret 21010283600017
TVA FR95210102836
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BOURG-EN-BRESSE
Dossier au greffe La Société COMMUNE D OYONNAX est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE sis à l'adresse : 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 74 32 00 03 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.

Nom des greffiers : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 31

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 126 ANATOLE FRANCE
Code postal 01100
Ville OYONNAX
latitude 5.655798
longitude 84.11Y
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Nantua

Etablissements de COMMUNE D OYONNAX

3 RUE DE LA VICTOIRE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 PLAC DU MARECHAL LECLERC 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2021-01-11 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

13 RUE EDGAR QUINET 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1982-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

9 RUE DU MAQUIS 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2010-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DE L'EGLISETTE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1978-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-03-12 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 AVEN JEAN JAURES 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-25 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-07-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 AVEN JEAN JAURES 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-06-15 et dont la principale activité est : Gestion de salles de spectacles
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

14 B RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

3 AVEN JEAN JAURES 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-04-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

127 COUR DE VERDUN 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1979-01-01 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

3 AVEN JEAN JAURES 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE BELLEVUE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-09-01 et dont la principale activité est : Hébergement social pour personnes âgées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

49 ROUT DE LA FORGE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-09-13 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

10 RUE DE L'ORME 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1982-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

8 RUE COURTELINE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE DE L'EGLISETTE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

11 RUE EDGAR QUINET 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

RUE LOUIS PERGAUD 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

9 RUE DE NIERME 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

6 RUE MOLIERE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

8 RUE MOLIERE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

17 RUE JULES MICHELET 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

87 RTE DE GEILLES 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

51 BOUL LOUIS DUPUY 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC DEPORTES 1944 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

RUE COURTELINE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

42 RUE LOUIS ARMAND 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

42 RUE LOUIS ARMAND 01100 OYONNAX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE D OYONNAX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE D OYONNAX

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE D OYONNAX du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE D OYONNAX dans l'arrondissement de : Nantua

Liste des décideurs